La chasse, Terre de partage…
Présentation de la marque La chasse, Terre de partage…
Déposée le 20 septembre 2011 par Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La chasse, Terre de partage… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La chasse, Terre de partage… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La chasse, Terre de partage… est expirée depuis le 20 septembre 2021.
Fédération Départementale des Chasseurs du Doubs a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02